La nouvelle réglementation 2019 des trottinettes électriques en France

Note : cette page est mise à jour régulièrement pour vous informer de l’évolution de la loi sur l’usage des trottinettes électriques et des NVEI.

La “loi de la jungle” des EDPM (Engins à Déplacement motorisé) : Il n’y en a plus pour très longtemps ! Voici les mesures phares de la nouvelles réglementation sur les trottinettes électriques qui entreront en vigueur en Septembre 2019 comme annoncé par la ministre Elisabeth Borne :

    • Halte aux excès de vitesse ! Si vous avez suivi l’actualité, la trottinette électrique qui roulait à 90 km/h sur le périphérique n’a pas pu vous échapper. Ce sera maintenant totalement illégal, puisque vous serez en infraction si vous dépassez les 25 km/h. Dans le cas contraire, vous vous exposez à une amende de…1500 euros. Ça pique….Votre trottinette électrique ne doit également pas pouvoir dépasser cette vitesse. Retrouvez des modèles compatibles avec cette loi dans notre comparatif des meilleures trottinettes électriques 2019.

 

    • Obligation d’assurer sa trottinette électrique Au moins en responsabilité civile. La plupart des gens pensent que leur assurance habitation couvre leur trottinette électrique. C’est faux ! En cas d’accident c’est vous qui paierez. Consultez notre comparatif des assurances pour trottinettes électriques pour trouver les meilleurs offres.

 

    • On ne roule plus sur les trottoirs : Si vous habitez à Paris, peut-être que vous faites partie des malchanceux qui ont écopé d’une amende. En effet la mairie parisienne charge les conducteurs de trottinettes électriques de 135€ d’amende si ceux-ci utilisent un trottoir avec le moteur allumé. En Septembre prochain, cette pénalité sera appliquée sur tout le territoire français.

 

    • Obligation de rouler sur une piste cyclable : En agglomération, les conducteurs d’EDPM seront obligés d’utiliser les pistes cyclables disponibles, ou la route en “dernier recours”. Une fois en dehors des villes, cela n’est plus possible. Vous serez donc obligés d’utiliser les voies vertes pour circuler hors agglomération.

 

    • Halte aux excès de vitesse ! Si vous avez suivi l’actualité, la trottinette électrique qui roulait à 90 km/h sur le périphérique n’a pas pu vous échapper. Ce sera maintenant totalement illégal, puisque vous serez en infraction si vous dépassez les 25 km/h. Dans le cas contraire, vous vous exposez à une amende de…1500 euros. Ça pique….Votre trottinette électrique ne doit également pas pouvoir dépasser cette vitesse.

 

    • La sécurité avant tout pour les plus petits : Avant 8 ans, plus question de monter sur une trottinette électrique, ce sera interdit. Les enfants de moins de 12 ans usagers de ces 2 roues devront obligatoirement porter un casque.

 

    • Toujours dans le thèmes des équipements : Vous devrez vous munir (si ce n’est pas déjà fait) de lumières avant et arrières, ainsi que d’un avertisseur sonore. Certains modèles de trottinettes sont déjà équipées, comme la WeGoBoard Suprem 2.0.

 

    • 1 seule personne par trottinette : C’est évidemment assez risqué de mettre 2 personnes (et donc 4 pieds) sur une plateforme si étroite. Si vous le faites à partir de Septembre, vous risquez une amende. Donc pas de transport de passagers, chacun sa trottinette !

 

  • Concernant le stationnement des véhicules en “free-floating” : Les trottinettes électriques en libre-service (Lime, Dott, Bolt…) devront être stationnées de façon à “ne pas encombrer le trottoir” afin de ne pas gêner la circulation des piétons. Mais qui sera pénalisé : L’utilisateur ou l’entreprise propriétaire ? Cette nouvelle réglementation amène à se demander s’il est préférable d’acheter ou louer sa trottinette électrique.

Des lois pour trottinettes électroniques dans votre ville ?

Certaines villes ont pris les devants en matière d’adaptation pour réguler le trafic des trottinettes électroniques.

  • Lyon : En zone piétonne, les trottinettes électriques sont limitées à 8km/h
  • A Bordeaux et Toulouse : Lime a été contraint de suspendre son offre, tant qu’une charte d’utilisation n’avait pas été signé
  • Montpellier : Le cadre législatif était trop flou, alors les opérateurs ne s’y sont pas implantés…

La réglementation des trottinettes électriques à Paris : un cas particulier

Paris soutient la mobilité propre mais pas au prix de l’anarchie. C’est en tout cas le message que la ville souhaite passer. Et pour soutenir cette volonté, les mesures suivantes s’appliquent (pour l’instant) au territoire parisien uniquement :

    1. Verbalisation des abus : 135€ pour une circulation sur trottoir, et 35€ pour un stationnement gênant.
    2. Délimitation du stationnement : 2500 places réservées aux trottinettes électriques sont prévues pour fin 2019.
    3. Création d’une charte de bonne conduite, à faire signer d’ici fin Mai par les 9 opérateurs de trottinettes électriques en libre-service.
    4. Instaurer une redevance pour les entreprises de location, afin de limiter la flotte disponible.

Vous pouvez retrouver les détails de ces mesures sur le site de la municipalité de Paris

Pourquoi une loi sur les trottinettes électriques  ?

Le nombre d’accidents ne cesse de croitre…Une étude venue d’outre-atlantique, nous indique que seulement 4,4% des usagers de trottinette électrique portent un casque (pourtant obligatoire). Les blessures deviennent de plus en plus graves, comme vous pouvez le voir ci-dessous.

Cette utilisation très libre des trottinettes électriques va changer, puisqu’une règlementation provenant du Ministère des Transports entrera en vigueur dès Septembre 2019 !

Un flou juridique jusque 2019

À défaut de textes officiels du gouvernement, il était couramment admis jusqu’à présent que les usagers se devaient de respecter le code de la route et la réglementation des piétons, à savoir :

  • Ne pas circuler à plus de 6 km/h sur les trottoirs et donner la priorité aux piétons.
  • Pour circuler sur la voie publique, votre trottinette électrique ne doit pas être capable de dépasser les 25 km/h*
  • La circulation sur piste cyclable est pour le moment tolérée.

Comme vous pouvez le voir dans notre page consacrée aux trottinettes électriques les plus puissantes certaines peuvent monter jusque 85km/h. Il faut donc être très prudent.

Bien sûr, vous pouvez facilement vous faire verbaliser si votre comportement est dangereux et ne respecte pas les fondamentaux du code de la route. Cela est d’autant plus vrai sur la route où il existe beaucoup de règles. Sur les trottoirs et pistes cyclables, en restant prudent et respectueux, vous aviez pour le moment peu de chances d’être verbalisé en l’absence de loi sur la mobilité en trottinette.

*Il y a quelques années, les mini-motos faisaient fureur et envahissait les rues. Pour limiter la prolifération de ces véhicules, l’état français a émis en 2009 un décret régulant leur usage. De là est né cette fameuse restriction de vitesse à 25 km/h sur les voies de circulation.

Porte du casque obligatoire ?

Pour le moment, non. Néanmoins, il serait judicieux que cela le devienne. Le nombre de blessés ne cesse de croitre. La trottinette électrique n’est pas le moyen de transport le plus sécurisé qui soit, l’équilibre y est précaire et les roues petites. Obligez-vous donc à porter un casque en tout circonstance n’hésitez surtout pas à assurer votre trottinette électrique.

A partir de Septembre 2019, seuls les enfants de 8 à 12 ans seront obligés de porter un casque (comme pour le vélo !), ce qui qui ne dispense pas les adultes d’en porter…On vous conseille également un masque anti-pollution et des accessoires lumineux pour circuler la nuit.

Dites-nous ce que vous pensez de cette nouvelle loi dans les commentaires, nous sérions ravis d’échanger avec vous !

21 réflexions au sujet de “La nouvelle réglementation 2019 des trottinettes électriques en France”

  1. Bonjour je suis Pépé Wheeler troubadour, et depuis 2017 j’ai parcouru plus de 10 000 km sur toutes les route de France en mono-roue électrique ( le mont st Michel 450 km, Monségur 750km, Bordeaux, Brest etc.…) je projette de partir vers Kiev en Ukraine au mois de juillet 2019 et je peut certifier que ce nouveau moyen de transport est aussi fiable qu’une bicyclette, j’ai bientôt 55ans et je serai vraiment déçu de ne plus pouvoir utilisé ma machine, pour infos j’ai contracter une assurance spécifique et je ne me déplace jamais sans toute mes protection, casque gant protège genoux coude et poignées.

  2. Bonjour. Depuis peu je ne me déplace dans la ville de Nice qu avec ma Trott Xiaomi, qui est excellente au passage. Interdire ou réduire l utilisation de la trott lorsque vous n avez pas de piste cyclable est juste une grosse machine a pomper du fric comme d habitude. Sur Nice, nous avons une chance inouï d avoir un maire visionnaire, pensant à l avenir des futures générations niçoises. Notre réseau de piste est incroyablement bien développer même si quelques endroits sont encore flou. Ne voulant me déplacer exclusivement que sur pistes cyclables, je dois malheureusement par moment emprunter une route blindée de monde ou un trottoir où j adapte bien évidemment ma vitesse. Je pense que ce n est pas l engin qui est dangereux mais l utilisateur. Pour ma part, j ai commencé d entrée par me mettre un gilet jaune sur le dos, des gants de moto et un casque de vélo. De plus, je m arrete aux feux. J espere vrai ment que des lois n empêcheront pas les gens qui ont succombé comme moi, aussi par facilité et économies, de se déplacer.

  3. Claude.
    J’ai 75 ans, et depuis une année je me déplace le plus souvent en trottinette électrique; j’utilise les trottoirs les pistes cyclable le plus souvent et quelque foi la route , je ne fais pratiquement que de la ville et je peux vous dire que c’est génial pour circuler pour se garer (ne pas la laisser sans surveillance bien évidemment) comme quoi il n’y a pas d’age pour ce genre d’engin le tout c’est de rester prudent de respecter les feux et surtout anticiper il faut avoir l’œil partout.
    Et ça ne pollue pas.

  4. LA FRANCE OU ON INTERDIT TOUT
    JE BALADE A LA GRANDE MOTTE AVEC MA TROT LE LONG DE LA MER
    J ESPERE QUITER LA FRANCE UN JOUR CAR CE PAYS EST DEVENU UNE DICTATURE
    ON PEUT PLUS ROULER PLUS VIVRE TRANQUILLE .VIVE L AMERIQUE OU TOUT EST AUTORISER ON PEUT CONDUIRE DES MOTOS SANS CASQUE SANS GANTS
    LA FRANCE C EST DEVENU NIMPORTE QUOI

  5. Bonjour, je suis retraité et depuis 1 an j’effectue mes déplacements urbains en monoroue. j’utilise les pistes cyclables quand elles existent, mais également trottoirs et voies de circulation quand nécessaire. Je modère ma vitesse, respecte la signalisation et les autres usagers.
    Je regrette vivement qu’une fois de plus une loi soit créée pour pallier au comportement de certains individus irresponsable, car le majoritairement c’est la vitesse qui est la cause d’accidents. C’est comme sur la route.
    Des règles existent déjà (vitesse, comportement) et si elle étaient appliquées et contrôlées par la force publique nous ne serions pas dans cette situation liberticide.

  6. Bonjour,
    J’envisage d’acheter une trottinette puissante, mais je préfère attendre de voir la nouvelle réglementation concernant ce type de véhicule. Si je vois que la trottinette devient une pompe à fric pour l’état, je m’abstiendrai bien évidemment, j’ai déjà engraissé le système toute ma vie, je ne veux pas remettre ça avec un véhicule aussi léger, ça doit rester un plaisir d’abord et non une contrainte financière…

  7. Bonjour,
    J’envisage d’acheter une trottinette puissante, mais je préfère attendre de voir la nouvelle réglementation concernant ce type de véhicule. Si je vois que la trottinette devient une pompe à fric pour l’état, je m’abstiendrai bien évidemment, j’ai déjà engraissé le système toute ma vie, je ne veux pas remettre ça avec un véhicule aussi léger, ça doit rester un plaisir d’abord et non une contrainte financière…
    De plus, les statistiques nous disent qu’il y a de plus en plus d’accidents de trottinette, le problème c’est que je n’en ai jamais vu encore, et si ces statistiques ont autant de valeur que les promesses électorales, alors je n’en crois pas un prêtre mot.

  8. Bonjour c un moyen de locomotion super génial rien de mieux gratuit après l avoir acheté économie d essence de bus de taxis de stop de voiture parking manque juste beaucoup de piste cyclables pour le casque ok les géants ok après stop il faut quand même pas confondre moto et trottinettes.je suis très content merci à l inventeur

  9. Je viens d acheter une trottinette électrique ma ville ne veux paq quon circule avec cest déplacements boulot maison . Ci il y’a un arrêt municipale ou préfectoral pour pas bloquer ka vente quand ton voie à paris les gens circule sans histoire dommage d’attendre septembre 2019 .pour les nouveaux règlements

  10. Bonjour

    Il est dit dans la réglementation ci dessus, que votre trottinette électrique ne doit également pas pouvoir dépasser cette vitesse ( 25 km/h).
    Donc, si je comprends bien, on va interdire en France la vente de trottinette dépassant les 25 km/h.
    Alors, si on fait ça, pourquoi ne pas interdire dans l’exagone la fabrication et la vente de voitures, motos, etc.. qui depasssent la vitesse maximum autorisée sur nos routes c’est à dire 130 km/h sur autoroute .
    Agissons sur des mesures plus importantes comme le port du casque obligatoire en velo quelque soit l’âge, l’éclairage avant et arrière la nuit, cela éviterait de nombreux décès dans l’année .
    Mais de grâce arrêtez de nous pondre toutes ces absurdités et ayez un peu de bon sens et laissez nous encore un peu de liberté .

  11. J’ai 55 ans et je vis à Paris. ça fait 10 ans que je sais que la trottinette électrique est l’avenir pour les déplacements particuliers en ville. Pourquoi les pouvoirs publics ne l’ont pas vu venir ? On vote pour des gens qui sont censés anticiper, réfléchir à l’avenir et comme d’habitude, ces gens, si intelligents, courent après l’innovation des citoyens et la seule réponse qu’ils ont est de freiner des deux pieds en taxant un peu au passage…
    Bien sûr qu’il faut encadrer et réglementer et je suis tout à fait d’accord pour ne plus rouler sur les trottoirs si on met des voies cyclables dans toutes les rues.
    Il faudrait que les utilisateurs de trottinette se regroupent. Leur nombre et donc leur poids électoral devrait pouvoir faire peser sur les bonnes décisions à prendre comme par exemple, supprimer un côté de stationnement dans toutes les rues où il y a possibilité de se garer des deux côtés.
    C’est sûr que ça va faire râler mais on est dans une période de transition et il faut prendre des décisions.
    La prise de conscience au niveau de la pollution est un atout pour se lancer dans une vraie politique de la ville et faire de Paris une ville plus “saine”.
    Le problème est que les prochaines élections approchent et que la maire de Paris et les députés ont courageusement entendu les récriminations de quelques retraités grincheux comme celui qui m’a arrêté quand je roulais tranquille sur le trottoir avec mon autre trottinette de base qui n’est pas du tout électrique et que ce “justicier des trottoirs” qui n’y connaissait rien m’a dit d’aller sur la rue avec. Je lui ai expliqué que ça n’était pas une trottinette électrique et que j’avais le droit de rouler sur le trottoir à moins de 6 km/h tout en faisant attention bien évidemment aux piétons, cette personne n’a rien voulu entendre et on s’est donc quitté bons amis en s’insultant un peu.
    C’est un exemple sans intérêt, mais ce sont ces gens-là qui se plaignent auprès des pouvoirs publics et ce sont ces gens-là que les pouvoirs publics écoutent.
    Pourquoi nous, utilisateurs de trottinettes électriques ou autres, irions-nous nous plaindre ? La trottinette, c’est génial, c’est pratique, c’est pas cher, ça pollue pas, ça fait gagner du temps, ça évite de prendre le bus ou le métro bondé, etc…
    Que du positif donc.
    C’est sûr qu’il faut interdire ça tout de suite avant que les citoyens ne se débrouillent sans tous ces clowns.
    Le hic, c’est que ces clowns ont le pouvoir de nous taxer, de nous contrôler, de nous interdire toutes sortes de choses. Je ne pense qu’ils puissent tuer la trottinette électrique en ville, mais ils vont bien nous pourrir la vie avant que ça rentre dans les mœurs.
    C’est une évolution qui devrait être encouragée à fond.
    Enfin, on verra avec la prochaine équipe qui prendra la mairie parce que d’ici-là, à part la répression, il n’y a pas grand chose à attendre de nos “chefs”.

  12. Règles applicables dès septembre 2.019 ? Très bien. Un grand pas en avant… totalement inutile. Pourquoi? Les règles concernant la circulation des cyclistes ne sont pas d’hier… et c’est le bazar. Tout le monde ferme les yeux. 2.017 3000 p.v. pour vélos soit en un an 30 par département. Mais tous les jours non respect des feux, des stops, transport d’un passager sur le guidon, roue arrière entre les voitures, pas de lumière la nuit (de préférence avec vêtements noirs)… J’ai contacté Police, mairie, préfecture, député, Sécurité routière, ministère… Bof.

  13. je ne roule sur les trottoir que pour rentrer chez moi le reste du temp je roule sur la route en ville c’est tré pratique j’ai soixante quinze ans cela et vraiment tré bien

  14. Franchement j’en ai marre de la réglementation a la con ,marre d’être en france…apprenez le civisme plutôt que les interdictions arrêter avec votre pompe a fric un jour cela va partir en couille. moi j’adore faire de la trottinette partout j’ai jamais blessé personne.Les élection vous n’aurez pas ma voie peut-être paceque je suis encore trop jeune pour faire chier les jeunes

  15. Quand on regarde les VAE… ça a de quoi laisser pantois… En vélo électrique, pas de casque, pas d’assurance, possibilité de rouler sur les trottoirs, après l’assistance jusqu’à 25 km/h vos muscles des cuisses vous permettent d’aller plus vite et de faire de l’excès de vitesse sur piste cyclable… J’ai vu un vélo se faire verbaliser à 70 km/h en ville… Sur la piste cyclable à côté de chez moi, je vois des cyclistes rouler à 40 km/h, des scooters normalement interdits de circuler emprunter la voie quand même. Ce genre d’histoire ça me rappelle comment les médias traitaient les sujets lorsque le snowboard apparu et qu’ils nous traitaient de fou à lier, de danger public sur les pistes, de l’accidentologie démentielle, qu’il fallait faire des stations séparées pour les skieurs et les snowboarders… Quand j’utIlise des pistes cyclables séparées de la chaussée, je n’éprouve aucun besoin d’utiliser le casque. Par contre quand j’utilise la chaussée et que je côtoie les 4 roues, en effet là je suis plus rassuré d’avoir le casque, surtout quand certains conducteurs de 4 roues me klaxonnent à 1 mètre dans mon dos et me font sursauter sur ma trottinette pour juste après m’insulter parce qu’ils n’ont pas la route juste pour eux et que je les ralentis, les mêmes qui exigent que je respecte la réglementation alors qu’ils ne la connaissent pas… Il y a alors des endroits, des voies, où je me sent plus en sécurité sur les trottoirs que sur la route où je sais pertinemment qu’ils sont extrêmement peu fréquentés par les piétons… Alors maintenant que je me suis habitué à conduire mon carrosse à 2 roues limité à 25 km/h, je n’ai qu’une envie c’est d’une trottinette plus puissante qui puisse aller jusqu’à 50 km/h parce que derrière ça veut dire qu’elle aura plus d’autonomie (surtout quand il y a du vent), plus de capacité à monter les pentes, plus de facilité à doubler… La trottinette doit offrir de la sécurité au freinage, au confort de conduite, et être visible des autres… En retard sur leur époque quand il s’agit de réglementer et à côté de la plaque quand ils le font… Et pour finir sur une petite parenthèse sur l’article, je dis vive l’anarchie (car ce n’est pas le chaos comme il est largement propagé par les pro capitalistes – par exemple pour les congés payés, remerciez les anars)

  16. Bonjour, je suis un utilisateur de xiaomi m365 depuis 3 mois, je ne savais pas qu il fallait l assurer ,donc je sais ce qu il me reste a faire , j’en fais sur le havre la plage la et la ville c’est génial , peut etre un peu moins les reactions de certains lorsque nous les croisons , les gens on du mal a s adapter aux trottinettes ils se permettent de lancer des remarques lorsqu on les croise mon fils et moi meme! .
    Ceux sont les gens qui sont dessus qui font la réputation des trottinettes .
    Perso j’adapte ma vitesse lorsque je suis sur le trottoir : ma’trottinette est faite pour rouler au pas a fin de respecter les gens que je croise et ne pas percuter qui que ce soit j’ai 51 ans mon fils 19 qui en une aussi, et je trouve ca super de me ballader comme ca avec mon fils , les sensations sont agréables on a un autre regard du paysage a vitesse reduite de plus nous portons le casque .
    Des gens sont dans le coma ou pire encore suite a des chutes graves avec des vehicules donc prudence .
    Trottinez bien 😉

  17. Ma fille de 7 ans a été percutée par une trottinette électrique conduite par un jeune mineur.
    Ma fille a des ecchymoses et hématomes sur les jambes et les bras.
    J’étais présente et à moins de 20m de ma fille.
    Je n’ai pas eu le temps de réagir …
    Les trottinettes électriques devraient être interdites aux moins de 12/14ans et être assujettis à une sensibilisation préalable à la sécurité.
    Ma fille aurait pu mourir dans cet accident.

  18. Bonjour
    Je ne comprends pas qu’on autorise les trottinettes électriques pour les enfants à partir de 8 ans.
    Croyez-vous qu’un enfant de 8 ans applique la réglementation, à savoir la limitation de vitesse sur les trottoirs ?
    En tous cas l’enfant qui a percuté ma fille de 7 ans avait entre 8 et 12 ans et ne maîtrisait pas sa vitesse.
    Allons nous attendre qu’il y ait plus de morts pour agir réellement ???

  19. Bonjour à tous,
    Je partage vos avis sur la question. Il y va en effet de la responsabilité de chacun d’adapter sa conduite à l’environnement. Oui, il faut des règles de sécurité… casque, gant, éclairage, etc. Un age minimum devrait également être requis en fonction de la vitesse de l’engin (que font les parents??). Comme tous ici, je ne pose quasiment jamais les roues de ma trottinette sur un trottoir… sauf à vitesse de pas et pour ma propre sécurité.
    Mais voila, encore un décret qui nous prive encore un peu plus de nos libertés… cela suffi. Pourquoi ne pas faire appel au civisme de chacun ainsi qu’a l’intelligence de nos services de police. Ne sont ils pas capable de juger un comportement inapproprié? Il y aura toujours de abrutis et la loi n’y changera rien du tout. N’existe t’il pas des textes permettant à un fonctionnaire de police d’infliger une amande pour comportement dangereux? Imaginez un fonctionnaire de police avec sa jumelle en train de contrôler la vitesse d’une trottinette à 29km/h sur voie cyclable…
    Je suis l’heureux possesseur d’une trott électrique que j’utilise le plus souvent possible. J’envisage également de prendre un modèle plus puissant, notamment pour des raisons de sécurités. Il m’arrive régulièrement de me faire klaxonner, voir poussé contre le trottoir par des conducteurs indélicats . J’espère qu’en me déplaçant à une vitesse proche de celle de automobiliste en ville, j’aurai moins la sensation de gêner et plus la sensation de partager l’espace public.

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